Le 30 décembre 2016, un décret a été promulgué, précisant les conditions de dispensation d’une Activité Physique Adaptée (APA) à certaines personnes malades.
Selon l'article D1172-2 du code de la Santé publique, et la Haute Autorité de Santé, nous faisons partie de la 3e et 4e catégorie de personnels qualifiés habilités à dispenser une APA (voir tableau plus bas).
Ainsi, nous proposons, aux personnes ayant une ordonnance du médecin pour une activité physique adaptée, un accompagnement sur mesure et un programme adapté à vos besoins et personnalisé.
Pour un accompagnement de qualité, nous ne travaillons que sur un programme individuel.
L’activité physique adaptée est prescrite sous forme de programmes structurés et limités dans le temps d’exercices physiques dispensés par un professionnel de l’APA. Le professionnel de l’APA va adapter le programme à la condition médicale et physique du patient, ses capacités fonctionnelles et ses limites (locomotrices, cognitives, sensorielles), ainsi qu’à son degré d’autonomie et ses facteurs de risques à la pratique de l’APA.
Un programme d’APA à visée thérapeutique se compose de 2 à 3 séances d’activité physique par semaine, sur une période de 3 mois, éventuellement renouvelable. Chaque séance d’APA dure entre 45 et 60 minutes et associe des activités d’endurance, d’aérobie et de renforcement musculaire. Il doit y avoir au moins un jour de repos entre les séances.
Selon la pathologie ou l’état de santé et l’objectif du bénéficiaire, d’autres types d’exercices peuvent être associés : équilibre, coordination, assouplissement ou exercices respiratoires.
L’APA permet d’accompagner des patients malades chroniques qui ne se sentent pas capables de pratiquer une activité sportive en autonomie et qui nécessitent un accompagnement personnalisé, et progressif dans un cadre sécurisé.
L’activité physique adaptée est reconnue comme une thérapeutique non médicamenteuse pour les personnes :
Les bénéfices de l’APA ont été démontrés pour ces patients en freinant l’évolution de la maladie et limitant ses complications, mais également sur la prévention de la perte d’autonomie, la qualité de vie, la santé mentale, physique et sociale des personnes.
Avec votre accord, le professionnel de santé (médecin généraliste ou spécialiste) établit la prescription initiale d'APA, notamment le type d'activité, sa durée, sa fréquence, son intensité, sur un formulaire spécifique (dont le modèle est défini par arrêté du ministère chargé de la santé) qui précise :
Cette prescription est adaptée à votre état de santé, à vos capacités physiques et à votre risque médical.
L'activité physique adaptée est prescrite pour une durée de trois à six mois, renouvelable.
Le renouvellement ou l'adaptation de la prescription initiale d’APA peut être effectué par le masseur-kinésithérapeute une fois, sauf avis contraire du prescripteur.
Les infirmiers en pratique avancée (IPA) sont également autorisés à prescrire des programmes d’APA depuis avril 2025 (arrêté du 25 avril 2025).
Le décret du dispositif sport sur ordonnance précise que seuls certains professionnels peuvent dispenser une activité physique à des patients atteints d’affections de longue durée ou d’une maladies chroniques et ce, selon les 4 degrés de limitation fonctionnelle évaluée lors des bilans médicaux.
Ce décret (rentré en application le 1er mars 2017) vient ainsi compléter l’article initial, en apportant des détails quant à l’identité des personnes habilitées à dispenser une activité physique aux personnes atteintes d’ALD.
À l’heure actuellement nous ne sommes qu’aux prémices du sport sur ordonnance et l’état, ainsi que la sécurité sociale, ne se sont pas prononcés sur un possible remboursement du sport sur ordonnance. Cela ne signifie pas, qu’à terme, ces acteurs ne prennent pas part entièrement au décret afin de proposer des aides financières.
Ce sont donc les assurances et les mutuelles (et selon votre contrat) qui vous permettront de percevoir, dans un premier temps, un remboursement partiel ou total de vos cours de sport. Précurseurs, de nombreux organismes y réfléchissent et certains même proposent d’ores et déjà des solutions. C’est le cas de la Maif ! Depuis 2015 les personnes atteintes d’une ALD et ayant souscrit à la Maif, peuvent se faire rembourser leurs cours de sport à hauteur de 500€ sur deux ans. Seule contrainte, être muni d’une ordonnance.